Reglementation Bonus

Bonjour,

je veux me confirmer sur l'octroi d'un Bonus, que la société accorde à ses salariés mensuellement, mais le salarié peux bénéficié de la bonus s'il a atteint cent points(100%) comme il avoir 30% du Bonus, comme ça se peux qu'il perd le bonus complétement.

alors ma question : ES QUE ce BONUS est : Imposable à 10% ou Bien il est soumis au Bareme IRG.

j'ai posé la question à un commissaire au comptes : il m'a répondu que le BONUS est imposable à 10% S'il ne figure pas à la fiche de paie. sinon il est soumis au barème.

donnez moi plus d'orientation et merci.

cordialement.

le Bonus est cotisable + imposable a 10 % en matiere IRG est doit figuré dans la fiche de paie

Merci Mr Baroudi,

Mais comme je crois le "BONUS" n'est pas cotisable, car c'est quelque chose de PLUS (+) (comme un pourboire)Par rapport à la rémunération mensuelle.

corrigez moi si je me trompe SVP.

CORDIALEMENT.

Re-Bonjour Youyou

Justement comme il ya un décret qui fixe l’assiette des cotisations sociale, je peu confirmé que le bonus est cotisable puisque c’est une prime lié a la productivité de la société.

pour la retenue des 10 % en matière IRG ( on utilisé ce taux puisque la périodicité n’est pas mensuelle).

Oua Allaho A3lam.

Bonjour,

Pour la réglementation sociale le bonus est cotisable.

Pour Irg si c'est mensuel ont utilise le barème irg.

Cordialement.

salam je suis d'accord avec Reda 200100

Salam

je pense pas qui il n'ya de contradiction la !!!

Salutations

Bonjour,
Pouvez vous nous donner un autre nom de ce bonus.
Personnellement c'est la première fois que j'entende parler de ce bonus.
Est-ce une prime ou une indemnité.
D'après ce que j'ai compris c'est prime de rendement collectif.

Bonjour

cette prime elle costisable , il ya un décret qui fixe l’assiette des cotisations socials N° 96-208 JO N°35 ( année 1996 ).

Salutations

Bonjour :

quand un actionnaire majoritaire d'une SPA par exemple debloque une quota de ses propres dévidantes pour ses salaries , cela ne necessite pas une cotisation de la SS, seule les 10% de l'IRG feront fois à cette appelation A savoir le BONUS

Merci.