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PAR MEKHALFA MOHAMED SALAH

Charges et produits des exercices anterieurs

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Charges et produits des exercices anterieurs

Message par abdou19 le Dim 19 Déc - 21:43

Salamou Alaikoum .
Au sujet des Charges et produits des exercices ant. j'ai constaté ce qui suit:
-L'instruction n°2 du 29/10/2009 portant 1ère application du SCF, et dans dans le tableau de correspondance des comptes PCN/SCF, n'a pas donné de comptes équivalent aux comptes 696 (char.ex.ant) 697( reprises sur produits des ex.ant), 797 ( produits des ex.ant) et 796 ( reprise sur charges des ex.ant).
- L'arrêté ministériel du 29/07/2008 fixant les règles d'application du SCF, ne mentionne pas les charges et les produits des ex.ants.ni la reprise de ces charges et produits.
les questions qui se posent: doit on considérer qu'ils y a plus de concept de charges et produits des exercices ants, et que ces charges et produits doivent être inscrits par nature et sont tenir comptes de l'exercice de rattachement de ces éléments, surtout que le compte de résultat n'est plus ventilé en résultat d'exploitation et résultat hors exploitation( comme dans le PCN).Ou
- Doit on enregistrer ces charges et produits par nature mais dans des comptes spécifiques et de façon à les séparés des charges et des produits de l'exercice courant ( exemple 61308 locations de l'exercice .n-1).Pour des raisons d'analyse et de calcul des couts.
- Certains manuels utilisent le compte 6586 pour enregistrer les charges des exer. ant ( concernant les comptes 61,62, et certains sous-comptes de 65) , le compte 7587 ( produits des exer.ant), Pourquoi le SCF n'a pas mentionné cette solution?
Si vous avez résolu l'énigme des charges des ex.ant, je vous serais très connaissant de me faire connaitre la solution. Merci.
Cordialement.
Abdou19

abdou19
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charges produits des exercices anterieurs

Message par CHYDIA13 le Mer 22 Déc - 18:40

salam
en faite n'oubliez pas que la note methodologique n°2 et l'instruction n°1, dit:
pour la transition il y a lieu de loger en premier lieu les comptes de charges et produits des exercices anterieurs au comptes 47 compte transitoire ou d'atente sans oublier que ce compte n'est pas un compte de bilan, alors a eliminer en fin d'année apres regularisation,
ensuite IAS 08 parle de correction d'erreurs et omission alors dans ce cas il ya lieu dans ce cas credit le compte 11 en contre partie des produits des exercices anterieurs et debiter le 11 en contre partie des charges. sans oublie que toute augmentation d'un resultat avec ce mouvement doit etre regularisation du montant d'impots.
salutations

CHYDIA13
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Re: Charges et produits des exercices anterieurs

Message par al-amine le Dim 26 Déc - 16:53

salam alaikoum,
je souhaiterais avoir un exemple détaillé de comptabilisation pour la prise en charge en 2010 suite a un redressement fiscal 2009 (charges des exercices antérieurs ) , je sais qu'il faudrait utiliser le compte 6586 , mais de quelle manière.
merçi.

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Re: Charges et produits des exercices anterieurs

Message par MOHAMED SALAH le Dim 26 Déc - 19:16

- par le crédit du compte de tiers (classe 4) ou du compte de trésorerie (classe 5) concerné
6586 Charges sur exercices antérieurs (par nature)
4xx Compte de tiers concerné
ou 5xx Ou compte de trésorerie

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Re: Charges et produits des exercices anterieurs

Message par yamkhina le Ven 31 Déc - 1:17

Que faites vous du compte 676 c'est ce compte qui doit etre utilisé par nature.
Mais ce compte doit être soldé en fin d'exercice comptable par un compte de charges exceptionnelles.
le compte 676 est un compte de transition qui permet une bonne application du droit comptable.
Sauf erreur de ma part c'est ainsi qu'il faut pratiqué (il se peut que je me trompe car n'oubliez pas que votre soeur est en France) donc il peut y avoir des divergences d'applications.

Bien cordialement

Yamkhina

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Re: Charges et produits des exercices anterieurs

Message par MOHAMED SALAH le Ven 31 Déc - 8:42

Bonjour chère sœur et bon retour parmi nous,
le compte 67 que vous avez cité est défini comme suit:
Les comptes 67 « Eléments extraordinaires – charges » ne sont utilisés que dans des circonstances exceptionnelles pour l’enregistrement d’opérations extraordinaires comme par exemple en cas d’expropriation ou en cas de catastrophe naturelle imprévisible.
L’existence de ces comptes se justifie du fait que la nature et le montant de chaque élément extraordinaire doivent être indiqués séparément au niveau des états financiers.
Ces comptes enregistrent l’ensemble des charges relatives à des événements extraordinaires.

Alors que l'exemple donné est concerne les charges d'un redressement.

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